Remarque: Ces conditions d'utilisation sont une simple traduction de la version Française. Dans le cas où ces conditions d'utilisation seraient en conflit avec la version Française, cette dernière prévaudra.

En utilisant les services fourni sur *Osgmod (osgmod.com), vous acceptez d'être lié par les termes et conditions suivantes ("Conditions d'utilisation"🙂. Veuillez lire attentivement ce qui suit pour vous assurer que vous comprenez les conditions de votre utilisation du service.

En utilisant PayPal pour les paiements vous acceptez également sa politique d'utilisation.

---

1 : Utilisation du compte sur Osgmod

1. Osgmod ne peut pas être utilisé pour des activités illégalles ou abusives. Cela entraînera la résiliation de votre compte et une possible poursuite judiciaire en cas de force majeure.
2. Vous êtes limité à un compte par personne.
3. Vous êtes prié de lire les documentations avant d'acheter un produit ou avant d'ouvrir un ticket.
4. Tout partage du contenu acheté est interdit.
5. Tout abus entraînera la résiliation de l'inscription sur le site. Nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant.

---

2 : Utilisation de l'API et du système de protection des Scripts

1. L'API est fourni "tel quel" et "tel que disponible".
2. L'API peut être modifié par Osgmod à tout moment, pour garantir une amélioration global.
3. Osgmod se réserve le droit de limiter le nombre de requêtes à l'API en cas d'utilisation excessive ou abusive de l'API.
4. Osgmod se réserve le droit de restreindre les comptes ou les adresses IP qui sur-utilisent ou abusent de l'API.
5. Osgmod se réserve le droit de déterminer ce qui constitue une utilisation abusive ou un abus de l'API.

---

3 : Politique De Remboursement

1. Aucun remboursement ou échange sur les services, sauf sous certaines conditions, au cas par cas. Pour demander un remboursement, ouvrez un ticket dans un délai de 7 jours (une semaine) à partir de la date de paiement en indiquant le motif de votre demande.
2. Vous êtes remboursable, lorsque vous avez acheté quelque chose sans l'avoir télécharger.

---

4 : Modifications des Conditions

1. Ces conditions peuvent être modifiées sans préavis. Les présentes conditions de service peuvent être consultées à cette adresse: Osgmod.com

---

5 : Responsabilité et force majeure

1. Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d'une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site.
2. L'utilisateur s'assure de garder ses logs secret. Toute divulgation quelle que soit sa forme, est interdite.
3. L'utilisateur assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant. Le site décline toute responsabilité.
4. Tout usage du service par l'utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.
5. Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n'est pas assurée par le site. Toutefois, le site s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données.
6. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

---

6 : Propriété intellectuelle
Tous les commentaires, images, illustrations de notre site nous sont exclusivement réservés. Au titre de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, toute utilisation est prohibée.

Sans autorisation préalable, toute reproduction de notre site, qu'elle soit partielle ou totale, est strictement interdite.

---

7 : Données à caractère personnel
Ce site utilise l'API de Steam. Les informations relatives au client ne seront jamais transmises, ni vendu à des sites externes.

---

8 : Juridiction compétente et droit applicable
En cas de litige entre le client consommateur et la société, le droit applicable est le droit français.
Selon le cas :

1. Les juridictions françaises ont seules compétences pour trancher le litige.
2. Les tribunaux Français sont les seuls compétents en cas de litige.